Marge brute : deux garanties pour une couverture optimale

Quelles sont les différences entre les garanties Marge brute (perte de ventes) et Marge brute (perte d'activité/perte de production) ?

perte de ventes et perte d'activité/perte de productionEn règle générale, les garanties pertes d'exploitation proposées par les assureurs sont alignées sur les pratiques des marchés locaux. La plupart demandent à leurs clients de choisir entre deux types de garanties : Marge brute (perte d'activité/perte de production), principalement utilisée aux États-Unis, et Marge brute (perte de ventes), surtout utilisée en dehors des États-Unis.

Bien qu'elles partagent un même objectif, ces deux garanties présentent d'importantes différences que courtiers et assurés doivent prendre en compte lorsqu'ils cherchent à souscrire un contrat d'assurance dommages. Quelles sont donc les différences entre les garanties Marge brute (perte de ventes) et Marge brute (perte d’activité/perte de production) ?

Marge brute (perte de ventes)
Cette méthode de calcul des pertes d'exploitation axée sur les ventes couvre les mesures nécessaires au redémarrage de l'activité d'une entreprise après un sinistre. Elle vise à indemniser l'assuré des pertes de ventes résultant des dommages matériels assurés qu'il a subis. Cette garantie couvre également les pertes de ventes (marge brute non réalisée) causées par des dommages ou pertes affectant les stocks de produits finis de l'assuré.

La garantie Marge brute (perte de ventes) s'applique jusqu'à ce que les ventes retrouvent leur niveau d'avant sinistre, même si cette période excède la durée de réparation ou de remplacement des biens endommagés. La période d'indemnisation est cependant assortie d'une limite temporelle, généralement fixée entre six et vingt-quatre mois, par tranches de six mois.

Cette solution est souvent avantageuse en cas de sinistre impliquant des pertes de production limitées, mais des pertes de ventes sur une longue période. La limite temporelle maximale fixe associée à la période d'indemnisation constitue sa principale restriction.

Marge brute (perte d'activité/perte de production)
Cette méthode de calcul des pertes d'exploitation axée sur la production couvre généralement les pertes effectivement subies par l'assuré en termes de production, en comparaison avec le niveau de production qui aurait été atteint si les dommages matériels assurés n'étaient pas survenus. La garantie s'applique pendant la période nécessaire pour réparer ou remplacer, avec toute la diligence requise, les biens endommagés ou détruits. Les pertes ultérieures affectant l'activité après la réparation des biens ne sont pas couvertes.

La garantie Marge brute (perte d'activité/perte de production) standard ne couvre pas les pertes résultant de pertes ou dommages affectant les stocks de produits finis d'un assuré. Elle s'applique en effet uniquement à la production future, or les stocks sont considérés comme relevant de la production passée. Pour contrebalancer cette restriction, les polices contenant une garantie Marge brute (perte d'activité/perte de production) peuvent couvrir les stocks de produits finis au prix de vente. Pour en savoir plus sur ce point, consultez la section du contrat relative à l'estimation des dommages.

Au contraire de la garantie Marge brute (perte de ventes), la garantie Marge brute (perte d'activité/perte de production) prévoit une période d'indemnisation illimitée. Les garanties pertes d'exploitation continuent de s'appliquer jusqu'à ce que la production/les opérations aient retrouvé leur niveau d'avant sinistre, puis la couverture cesse. Il existe donc un risque de « trou de garantie » pour les pertes de ventes qui se prolongeraient après cette date. Pour remédier à ce problème, une extension de la période d'indemnisation est généralement ajoutée au contrat. Comme son nom l'indique, cette garantie prolonge l'indemnisation des pertes de revenus au-delà de la période de reconstruction. Souvent limitée à quatre-vingt-dix jours après la fin de la reconstruction (ou un multiple de ce nombre), cette extension a pour but de permettre à l'assuré de rétablir son activité.

La garantie Marge brute (perte d'activité/perte de production) est généralement avantageuse en cas de sinistre impliquant une longue interruption de la production/des opérations d'un site. La non-couverture standard des pertes de ventes après la reprise de la production/des opérations constitue sa principale restriction.

Pourquoi choisir quand on peut bénéficier des deux ?
Personne ne peut prédire l'avenir. Mais en matière de garanties pertes d'exploitation, c'est pourtant ce que de nombreux assureurs demandent à leurs clients lorsqu'ils les incitent à choisir entre la garantie Marge brute (perte de ventes) et la garantie Marge brute (perte d'activité/perte de production) avant même qu'un sinistre se produise.

Chez AFM, nos assurés peuvent choisir au moment opportun. Grâce à l'option Pertes d'exploitation (option PE), ils nous indiquent le type de garantie Marge brute à appliquer, non pas dès la prise d'effet de la police, mais un sinistre. Cette option fait partie intégrante de notre nouvelle police proVision 4100. Pour en savoir plus sur cette police, lire l'article Nouvelle police proVision 4100, en toute simplicité.

Pour toute question sur les garanties Marge brute (perte de ventes) et Marge brute (perte d'activité/perte de production) ou sur l'option PE, contactez votre souscripteur.